fédération nationale du Tissu  

       18, Rue des Pyramides 

               F  75001 Paris

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COMMUNICATION

 

          La note        Contrefacon      désignation des fibres textiles

 

 

LA NOTE

"La Note", bulletin mensuel sélectionne l'information économique, fiscale et sociale concernant la profession, présente les prises de position et les réflexions du Medef, les informations professionnelles de l'U.I.T, les évolutions du commerce communiquées par le Conseil du Commerce de France, les statistiques  des douanes, etc.

 

COMMUNICATION/Fenntiss infos mai 2010.pdf,Affichages et registres obligatoires, aides au chômage partiel, Union des industries textiles : A.G....
COMMUNICATION/Note d'avril 2010.pdf, Mise en oeuvre de l'activité partielle 2010, nouveau site web dans l'habillement, brevets : rémunération des inventeurs salariés...
COMMUNICATION/FENNTISS INFO Mars 2010.pdf, Accord sur la prévoyance, REACH : nouvelles substances, calcul  C E T, harcèlement et violence au travail....
COMMUNICATION/note fevrier 2010.pdf  Réforme de la taxe professionnelle, délais de paiement, barème des salaires au 1er janvier 2010...
COMMUNICATION/FENNTISS Eco decembre.pdf Accord emploi seniors, REACH substances préoccupantes, impressions en lisière et Made in ...
COMMUNICATION/FENNTISS Info sept-oct 2009.pdfssion paritaire nationale de l'emploi, calcul de l'obligation des travailleurs handicapés,TVA livraisons internationales, douane :  téléprocédures ECS et ICS...
COMMUNICATION/FENNTISS juillet 09.pdfssemblée générale Fenntiss, chômage partiel et formation, délais de paiement, origine préférentielle ...
COMMUNICATION/28 mai Fenntiss info.pdf, allègement procédures sociales, activité partielle de longue durée, crédit impot collections...
COMMUNICATION/FENNTISS Infos 9.04.2009.pdf, forum CGI sur les de délais de paiement, taxe ecotextile, charte d'information COFACE, rupture conventionnelle...

INFOS MARS 2009 :

COMMUNICATION/FENNTISS-Edito-Medef-Social.pdf
COMMUNICATION/FENNTISS-ECO 19.03.09.pdf
COMMUNICATION/toxicite.pdf

 

COMMUNICATION/tarif douanier commun 2009.pdf

COMMUNICATION/Projet de courrier assureur.doc

COMMUNICATION/Projet de courrier aux salaries licencies.doc

COMMUNICATION/guidance on requirements for substances in articles.pdf   Guide REACH

 

 

DESIGNATION DES FIBRES TEXTILES

 

CODE ALPHABETIQUE DE DESIGNATION DES FIBRES TEXTILES